Politique de confidentialité d’Avenue
Avenue Canada Solutions
Dernière mise à jour : 17 août 2026
La présente Politique de confidentialité explique comment Avenue Canada Solutions (« nous », « notre » ou « nos ») recueille, utilise, divulgue et protège les renseignements personnels dans le cadre de votre utilisation du site Web Avenue, des applications logicielles et des services connexes (les « Services Avenue »). Avenue permet aux éducateurs d’accéder à des programmes de formation linguistique, d’en créer et d’en offrir aux apprenants participants, grâce au soutien financier d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) et du ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MLITSD).
La présente Politique de confidentialité doit être lue conjointement avec nos Conditions générales d’utilisation du site Web, qui régissent votre utilisation des Services Avenue de façon générale. Les termes comportant une majuscule mais non définis dans le présent document ont le sens qui leur est donné dans les Conditions générales. En cas de conflit entre les deux documents, la présente Politique de confidentialité régit la façon dont nous traitons les renseignements personnels, et les Conditions générales régissent tous les autres aspects de votre utilisation des Services.
En accédant aux Services Avenue ou en les utilisant, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements telles que décrites dans la présente Politique de confidentialité.
1. Renseignements que nous recueillons
a. Renseignements que vous fournissez directement
Lorsque vous créez un compte Avenue, nous pouvons vous demander de fournir :
- votre prénom et votre nom de famille;
- une ville et un fuseau horaire;
- une province ou un territoire;
- un nom d’utilisateur; et/ou
- une adresse courriel.
Vous pouvez également soumettre du contenu utilisateur, comme des détails de profil, des messages, des messages de discussion, des commentaires ou des travaux, qui peuvent eux-mêmes contenir des renseignements personnels vous concernant ou concernant d’autres personnes.
b. Renseignements que nous recueillons automatiquement
Lorsque vous visitez ou utilisez les Services Avenue, nous et nos fournisseurs de services pouvons recueillir automatiquement des renseignements techniques tels que votre adresse IP, le type de navigateur et d’appareil, les pages visitées, ainsi que des données d’utilisation et des journaux similaires. Une partie de ces renseignements est recueillie au moyen de témoins (cookies) ou de technologies similaires. Consultez la section 5 pour connaître les outils précis que nous utilisons.
c. Renseignements sur les apprenants
Les comptes des apprenants sont créés et contrôlés par les éducateurs pendant la durée d’un cours. Les éducateurs sont responsables de l’exactitude de tout renseignement qu’ils fournissent au sujet d’un apprenant, et doivent s’assurer d’avoir obtenu tout consentement nécessaire pour le fournir.
2. Comment nous utilisons vos renseignements
Nous utilisons les renseignements que nous recueillons uniquement pour :
- établir et gérer les comptes des utilisateurs et fournir les Services Avenue;
- communiquer et correspondre avec les éducateurs au sujet des changements ou des mises à jour des Services Avenue;
- préparer des rapports agrégés et non identificatoires sur l’utilisation des Services à l’intention de nos commanditaires et partenaires, y compris IRCC, le MLITSD et le gouvernement du Canada, par exemple les taux de participation et la durée d’utilisation, à partir de données qui ne permettent pas d’identifier une personne;
- afficher des rapports ou des graphiques de statistiques d’activité des utilisateurs sur le site Web Avenue; et
- maintenir, sécuriser et améliorer le contenu, la présentation et le fonctionnement des Services Avenue.
Nous n’utilisons pas vos renseignements personnels à des fins autres que celles énumérées ci-dessus sans votre consentement, sauf si la loi l’exige ou le permet.
3. Comment nous divulguons vos renseignements
Nous ne divulguerons jamais volontairement vos renseignements personnels à un tiers sans avoir d’abord obtenu votre permission, sauf lorsque la divulgation est requise pour se conformer à une obligation légale ou réglementaire, comme une ordonnance d’un tribunal ou une demande légitime d’une autorité gouvernementale.
Nous ne louons pas, n’échangeons pas et ne vendons pas vos renseignements personnels, et nous ne les partageons pas avec d’autres organisations à des fins commerciales ou de marketing par des tiers.
Nous pouvons partager des renseignements agrégés et dépersonnalisés, à partir desquels aucune personne ne peut raisonnablement être identifiée, avec nos bailleurs de fonds et commanditaires, y compris IRCC, le MLITSD et le gouvernement du Canada, à des fins de reddition de comptes et d’évaluation de programmes.
Nous pouvons également partager des renseignements avec des fournisseurs de services qui nous aident à exploiter les Services Avenue, sous réserve d’obligations de confidentialité et uniquement dans la mesure nécessaire pour qu’ils puissent fournir ces services.
4. Renseignements partagés entre utilisateurs
Avenue est une plateforme d’apprentissage collaborative. Les renseignements que vous partagez par l’entremise des profils d’utilisateur, des messages privés, des forums de discussion, du clavardage en direct ou de l’échange de travaux peuvent être visibles par les éducateurs et les autres utilisateurs, comme il est décrit plus en détail dans nos Conditions générales. Avenue Canada Solutions ne contrôle pas ce qu’un éducateur ou un apprenant choisit de partager avec un autre utilisateur, ou de lui demander. Chaque utilisateur est responsable de s’assurer d’avoir obtenu le consentement nécessaire avant de divulguer les renseignements personnels d’une autre personne par l’entremise des Services.
5. Témoins et technologies similaires
Le site Web Avenue utilise des témoins (cookies) et des technologies similaires pour vous garder connecté, se souvenir de vos préférences et comprendre comment les Services sont utilisés afin que nous puissions les maintenir et les améliorer. La plupart des navigateurs Web vous permettent de contrôler ou de désactiver les témoins dans leurs paramètres; la désactivation des témoins peut nuire au fonctionnement des Services Avenue.
Analytique
Nous utilisons Google Analytics dans l’ensemble des Services Avenue pour recueillir des statistiques agrégées et anonymisées sur la façon dont le site est utilisé, comme les pages visitées et la durée des sessions, afin de comprendre les habitudes d’utilisation et d’améliorer les Services. Cela s’applique tant aux comptes des éducateurs qu’à ceux des apprenants. L’utilisation de ces données par Google est régie par la politique de confidentialité de Google.
Outils offerts aux éducateurs
Les outils suivants ne sont chargés que lorsque vous êtes connecté à titre d’éducateur. Ils ne sont pas chargés pour les comptes des apprenants :
- UserSnap : permet aux éducateurs de soumettre des commentaires, de signaler des problèmes ou de partager des captures d’écran annotées directement avec notre équipe de soutien.
- Tawk.to : un widget de clavardage en direct qui permet aux éducateurs de joindre notre équipe de soutien directement à partir des Services.
Ces deux outils peuvent recueillir des renseignements techniques (comme le type de navigateur et l’adresse IP) ainsi que le contenu de tout message ou commentaire que vous choisissez de soumettre par leur entremise. L’utilisation de ces renseignements est régie respectivement par la politique de confidentialité de UserSnap et par la politique de confidentialité de Tawk.to.
6. Stockage des données et sécurité
Avenue Canada Solutions respecte les pratiques courantes du secteur et déploie des efforts raisonnables pour protéger les renseignements reçus, recueillis et stockés dans le cadre des Services Avenue. Les communications effectuées par l’entremise des Services peuvent toutefois ne pas être chiffrées, et les Services ne sont pas destinés à être utilisés pour recueillir, partager ou stocker des renseignements personnels sensibles, y compris des renseignements financiers. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est entièrement sécurisée, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.
Les Services Avenue sont construits sur WordPress et Moodle, et la connexion est gérée par un système d’authentification unique (SimpleSAMLphp) plutôt que par le stockage de votre mot de passe séparément sur chaque plateforme. Les Services sont contrôlés et exploités à partir d’installations situées au Canada et sont destinés aux utilisateurs situés au Canada. Vos renseignements sont stockés et traités au Canada.
7. Conservation des renseignements
Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que votre compte demeure actif, et pour une période raisonnable par la suite à des fins de sauvegarde, d’archivage, de vérification ou à des fins légales. Conformément à nos Conditions générales, nous nous réservons le droit de résilier les comptes inactifs depuis plus d’un an.
8. Vos droits et choix
Vous pouvez :
- accéder aux renseignements personnels figurant dans le profil de votre compte et en demander la correction;
- mettre à jour les renseignements de votre compte en tout temps en vous connectant à votre compte; et
- demander à votre éducateur ou à l’administrateur du site de fermer votre compte.
Si vous avez des préoccupations quant à la façon dont nous avons traité vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées à la section 10. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.
9. Liens vers des tiers
Les Services Avenue peuvent contenir des liens vers des sites Web ou des ressources de tiers. La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas à ces sites tiers, et nous vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité avant de leur fournir tout renseignement personnel.
10. Nous joindre
Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou de la façon dont vos renseignements personnels sont traités, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante : support@avenue.ca.
11. Modifications de la présente politique
Nous pouvons réviser la présente Politique de confidentialité de temps à autre, et la version la plus récente sera affichée sur le site Web Avenue. Le fait de continuer à utiliser les Services Avenue après l’entrée en vigueur d’une révision signifie que vous acceptez d’être lié par la Politique de confidentialité révisée.